Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site brumly.fr.
---
ÉDITEUR DU SITE
Nom commercial : Brumly
Exploitant : Bastien
Adresse : 77 rue Massenat, 69006 Lyon, France
Email : brumly.contact@gmail.com
SIRET : 932 892 995 00014
TVA : Non applicable, art. 293B du CGI
---
HÉBERGEUR
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
---
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site brumly.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes) sont protégés par le droit d'auteur et constituent la propriété exclusive de Brumly ou font l'objet d'une licence d'utilisation accordée à Brumly. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces contenus est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
---
RESPONSABILITÉ
Brumly s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. Brumly décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.
---
DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Les données collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
---
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français